Réunion du Comité Syndical
La prochaine réunion du comité syndical du Sydelon aura eu lieu le mercredi 27 septembre 2023 à 19h00 à la Communauté de Communes de Cattenom et environs (CCCE).
Ordre du jour:
Désignation d’un ou d’une secrétaire de séance
1. Rapport 1 : Adoption du procès-verbal du comité syndical du Sydelon du 28 juin 2023
(Rapport de M. le Président)
2. Décisions du Président
3. Rapport 2 : Instauration de la filière technique et création du cadre d’emploi des ingénieurs
(Rapport de M. le Président)
4. Rapport 3 : Modification du tableau des effectifs
(Rapport de M. le Président)
5. Rapport 4 : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
(Rapport de M. le Président)
6. Rapport 5 : Protocole d’accord transactionnel pour l’année 2023
(Rapport de M. le Président)
7. Rapport 6 : Adoption du règlement budgétaire et financier du Sydelon
(Rapport de M. le Président)
8. Divers