Réunion du Comité Syndical
La réunion du comité syndical a lieu le 27 juin 2018 à 19h00 au SYDELON (1 A avenue Gabriel LIPPMANN 57970 YUTZ).
Ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séance
1. Adoption du procès-verbal du comité syndical du 4 avril 2018
(Rapport de Monsieur le Président)
2. Décisions du Président
3. Institution du temps partiel et modalités d’application (agents titulaires, stagiaires ou non titulaires)
(Rapport de Monsieur le Président)
4. Modification du tableau des effectifs
(Rapport de Monsieur le Président)
5. Modification de la délibération n°2017-29 relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
(Rapport de Monsieur le Président)
6. Régularisation des participations 2017 des structures membres liées aux prestations de traitement, tri et transport des déchets ménagers et assimilés
(Rapport de Monsieur le Président)
7. Demande de soutien financier auprès de l’ADEME concernant la mission d’étude de faisabilité et d’assistance à la construction d’un centre de tri en coopération territoriale
(Rapport de Monsieur le Président)
8. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
(Rapport de Monsieur Philippe TARILLON, 2ème Vice-Président)
9. Divers
